Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JE T'AIME
LES FILS DE HENRI RAMEL (S.A.R.L.), CHARNOZ, 01800 MEXIMIEUX.

Numéro de dépôt :
1204420
Date de dépôt :
19/05/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/05/1992

Présentation de la marque JE T'AIME

Déposée le 19 mai 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES FILS DE HENRI RAMEL CHARNOZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JE T'AIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES FILS DE HENRI RAMEL CHARNOZ - France.

La marque JE T'AIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1204420.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JE T'AIME est expirée depuis le 19 mai 1992.

LES FILS DE HENRI RAMEL CHARNOZ a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CHATEAU DE MORNAG , R RAMEL , PASTIS INNOCENT , NAPOLEON CHARLES MONCEL , BUTTERFLY , (Marque figurative) , PASTIS INNOCENT , GRANDCLEMENT , GRIMPISUP


LES FILS DE HENRI RAMEL (S.A.R.L.), CHARNOZ, 01800 MEXIMIEUX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-40

Vins.